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Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, photographies,...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.

En particulier, les marques PROCONCEPT 2 ROUES (P2R), ARTEK, ADX, HAVOC, REPLAY, ARMLOCK, NHK, NIXON, NEWTON et leur logo qui sont enregistrés à titre de marque en France. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

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Liens

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes.

Conditions d'inscription

L'inscription pour l'espace professionnel est ouverte à toutes les personnes détentrices d'un commerce dans le deux-roues. Pour pouvoir  utiliser ses services, les internautes doivent préalablement remplir un formulaire d'inscription depuis le site via "s'inscrire". Ils recevront alors un message de confirmation de leur inscription par mail.

P2R ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne lui parvenaient pas, pour une quelconque raison ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter. Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l'inscription. Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par personne (même adresse email, même nom). Une personne inscrite au service devient l'éditeur de ses contenus contributifs.

Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter sont personnels et confidentiels. Le membre s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un membre s'apercevait de la perte, du vol ou de l'utilisation frauduleuse par un tiers de son identifiant, de son login et de son mot de passe, il s'engage à modifier lui-même dans l'interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir P2R de ces faits.

Données personnelles 

Les informations recueillies à l’occasion de l’établissement du devis sont collectées et enregistrées par P2R aux fins de réalisation de la prestation et de gestion des éventuelles réclamations. Seules sont conservées les données strictement nécessaires à ces finalités.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2014-344 du 17 mars 2014, dite Informatique et libertés, et au règlement européen 2016 / 679 du 27 avril 2016, sur demande, vous bénéficiez d’un droit d’information, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez donc gérer ces données dans l'onglet "Mon compte" puis "Mes données personnelles".

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